Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOD-CDQUAL
SOD SA

Numéro de dépôt :
93480198
Date de dépôt :
12/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2003

Présentation de la marque SOD-CDQUAL

Déposée le 12 août 1993 par la Société Anonyme (SA) SOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOD-CDQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOD domicilié(e) 45 quai de la Seine, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 255 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr T. CORCOS SOD - France.

La marque SOD-CDQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOD-CDQUAL est expirée depuis le 12 août 2003.

SOD a également déposé les autres marques suivantes : SOD-TSQUAL , ISOQUAL , SODQUAL , SOD-ALQUAL "SOD ATELIER QUALIMETRIQUE" , QUALITY EXPERT , " ENTREPRISE EXPANDING SERVICE " E.E.S. , SOD-ACQUAL , ATELIER DE QUALIMETRIE , SOD-MDQUAL , ATELIER DE QUALIMAINTENANCE


SOD SA - 45 quai de la Seine, 75019 PARIS - France - SIREN 343255246


Mr T. CORCOS SOD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

- Gestion de fichiers informatiques - Communication par terminaux d'ordinateurs - Programmation pour ordinateurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.